Dernière mise à jour : January 29, 2026
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Acceptation
En accédant aux produits OP Product (Espaces Notion, automatisations, agents IA), en les dupliquant ou en les utilisant, vous reconnaissez avoir lu et accepté les présentes CGV/CGU. Cette acceptation est requise préalablement à toute livraison d'accès.
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Clause de licence
Licence non exclusive, non transférable, accordée uniquement pour un usage interne, personnel ou professionnel, avec interdiction de reproduction, diffusion, revente ou mise à disposition de tiers sans accord du propriétaire.
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Résumé rapide
- Licence d’utilisation personnelle, interne uniquement, à durée illimitée
- Clause de licence prioritaire en cas de contradiction avec des conditions tierces
- Interdiction de revente, partage, duplication, white‑label, œuvres dérivées
- Les contenus que vous créez vous appartiennent, pas la structure du template
- Aucun droit d’accès au code source d’intégrations (non concerné ici) ni à des éléments tiers
- Droit français, sanctions en cas de violation (suspension, indemnité, résiliation de licence)
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1. Champ d'application
Les présentes CGV/CGU s'appliquent exclusivement à la vente des produits « OP Product » par Opeez (le « Prestataire »), y compris lorsque les produits sont vendus via des plateformes tierces (ex. Gumroad, marketplaces). L'achat implique l'acceptation pleine et entière des présentes.
OP Product désigne l'ensemble des produits Opeez, incluant notamment :
- OP Content : système de gestion de contenu LinkedIn
- OP Post : système de création et gestion de posts LinkedIn
- Tout autre produit présent ou futur commercialisé sous la marque Opeez
2. Définitions
- Produit OP Product : ensemble des livrables fournis par le Prestataire, incluant :
- Espace Notion : espace Notion livré et configuré (bases de données, vues, modèles, documents, pages et structures)
- Automatisations : workflows, intégrations et scripts automatisés (n8n, Zapier, Make, ou équivalent) configurés pour le produit
- Agents IA : agents Notion IA préconfigurés (ex. Mio) avec leurs instructions, prompts, connaissances et configurations
- Documentation : guides, tutoriels et supports d'utilisation associés
- Contenus Client : contenus et données créés par l'acheteur au sein du Produit OP Product.
- Services tiers : plateformes et services externes nécessaires au fonctionnement des automatisations et agents IA (Notion, n8n, APIs LinkedIn, OpenAI, etc.)
3. Propriété intellectuelle
Le Prestataire reste titulaire exclusif de tous droits de propriété intellectuelle sur le Produit OP Product, incluant :
- Les structures, modèles, bases de données, vues et pages Notion