Dernière mise à jour : January 29, 2026

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Acceptation

En accédant aux produits OP Product (Espaces Notion, automatisations, agents IA), en les dupliquant ou en les utilisant, vous reconnaissez avoir lu et accepté les présentes CGV/CGU. Cette acceptation est requise préalablement à toute livraison d'accès.

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Clause de licence

Licence non exclusive, non transférable, accordée uniquement pour un usage interne, personnel ou professionnel, avec interdiction de reproduction, diffusion, revente ou mise à disposition de tiers sans accord du propriétaire.

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Résumé rapide


1. Champ d'application

Les présentes CGV/CGU s'appliquent exclusivement à la vente des produits « OP Product » par Opeez (le « Prestataire »), y compris lorsque les produits sont vendus via des plateformes tierces (ex. Gumroad, marketplaces). L'achat implique l'acceptation pleine et entière des présentes.

OP Product désigne l'ensemble des produits Opeez, incluant notamment :


2. Définitions


3. Propriété intellectuelle

Le Prestataire reste titulaire exclusif de tous droits de propriété intellectuelle sur le Produit OP Product, incluant :